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Rencontre projet reforme 1
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Projet de réforme de la plongée : ça coince -

Une intersyndicale ( USOENC, FO, USTKE, CGC, COGETRA ,Fédération des Fonctionnaires et CSTNC ) demande au gouvernement le retrait du projet de délibération cadre de la réforme du système de

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Un CPF en euros à partir du 1er janvier 2019 : le «

Gilles Frémont, notre Président, précise même que « La loi de 1965, tant malmenée et rapiécée depuis 15 ans, retrouve dans ce projet toutes ses lettres de noblesse. Le fond du texte semble juste.

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Chroniques de Cucuron - Atelier N°1 Les ateliers des

Comme promis lors de notre rencontre au RoadShow, nous vous informons en temps réel de la mise en place de la réforme de la Flat Tax (prélèvement forfaitaire unique de 30%).

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Réforme du logement : les principales mesures du

Les partenaires sociaux sont désormais tournés vers la rencontre prévue ce vendredi à l’Elysée dans le cadre de la consultation (voir encadré ci-contre). Une chose est sûre, ce projet …

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Macron va tenter de mettre d’accord Hulot et les

ÉMETTEUR BAJ DATE février 2017 1 | Le point de départ : les dispositions de l’article 13 et des considérants 38 et 39 La version initiale de l’article 13 et des considérants 38 et 39 (jointe en annexe) du projet de réforme du droit

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Réforme de la SNCF (1) : premiers tirs de barrage

• De nouveaux amendements pour la retraite des femmes Le gouvernement a prévu deux mesures en faveur des femmes dans son projet de réforme des retraites.

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Projet de loi réforme service national - texte adopté

La CFDT note que « pas une virgule n’a été modifiée entre les premières annonces et le projet de loi ». « On va droit dans le mur avec une telle méthode. Cela va durcir les positions.

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Projet 14-18 en 3°1 : une rencontre – Collège

1° Qui se présente comme producteur en apposant sur le produit son nom, sa marque ou un autre signe distinctif ; 2° Qui importe un produit dans la Communauté européenne en vue d’une vente, d’une location, avec ou sans promesse de vente, ou de toute autre forme de distribution.

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L’article 13 du projet de directive sur les droits d

rencontre projet reforme 3. Bouts l'horizon comme divers endroits du chapitre sur le peu respect au jardin secret de chacun et la qualité. Semblent s’impatienter de savoir ce voulais dire accord sur le dépôt de cookies de mesures.

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[Reportage] Réforme SNCF: maintien de la grève, le

Le footballeur espagnol a détaillé samedi le contenu de la réforme, dont il est un acteur majeur via sa société Kosmos. Piqué lors d'une rencontre de Coupe Davis, en avril. ( Jose Chavero

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Un projet de réforme de l’ENA à l’étude -

La principale mesure de ce projet de réforme est d'allonger les durées de cotisations, c'est pourquoi l'âge de départ à la retraite passerait de 60 à 62 ans. Une réforme injuste. Pour de nombreux syndicats, cette réforme n'est pas juste.

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Rencontre et débat sur la réforme des rythmes scolaires

Phase 1 - mai à décembre 2018 Chaque bloc est composé de 2 réunions bilatérales par organisation : la première rencontre est consacrée à un échange autour d’un diagnostic, Le projet de loi sera présenté en Conseil des ministres et déposé au Parlement en 2019.

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Analyse du projet de réforme du droit des

La France s’est qualifiée pour les demi-finales de la Coupe Davis, le 8 avril 2018 à Gênes, en battant l’Italie 3-1. Prochain adversaire, l’Espagne, dans l’hexagone, en septembre.

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Réforme de la SNCF : une semaine décisive pour la

Découvrez notre série sur l’examen de ce projet de loi. Episode n°1 : les principales mesures de cette réforme, en infographie. Partez à la rencontre de ces français qui ont à coeur de trouver des solutions aux problèmes que traverse le pays. Demain la ville.

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Quand la réforme rencontre les territoires -

La rencontre sera juge-arbitrée par 1 juge-arbitre (Expérimentation du projet de réforme du juge-arbitrage), - Un juge-arbitre du club recevant devra être mis à la disposition de la rencontre, et son défraiement reste à la discrétion de l'association recevante.

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Réforme fiscale : « on est au devant de réflexions

Un projet de loi pour réformer l'apprentissage est attendu pour le printemps 2018. 1,3 million de jeunes ne sont ni en emploi, ni en formation, ni en étude. Le dialogue a ensuite été

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MONITEUR-EDUCATEUR ANNEXE I : REFERENTIEL PROFESSIONNEL

Ce projet de loi acte la compétence générale de l'apprentissage aux régions et prévoit notamment la suppression de l'enregistrement du contrat et la suppression de la possibilité d'accueil d

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Méthode et calendrier - reforme-retraite.gouv.fr

Examen de la réforme au Sénat, nouvelle rencontre avec les syndicats, amendements du projet de loi : le gouvernement sort le grand jeu cette semaine pour sortir du conflit.

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Retrait du projet de réforme du des sections 1 à 6 du CNU

Par ailleurs, le projet de loi Pacte renvoie pour un certain nombre de sujets impactés par cette réforme, à des décrets et surtout des ordonnances à paraître dans …